Infractions & Loyalisme

SYSTÈME JUDICIAIRE // LOYAUTÉ // CONTREBANDE // INCARCÉRATION

🛡️ LOYALISME

⚖️ JUGEMENT

💀 CONTREBANDE

🔒 INCARCÉRATION

HIERARCHIE DE LOYAUTE

PYRAMIDE SOCIALE // 300+ PL MAX

Le système de Loyalisme organise la societe en fonction des Points de Loyaute (PL). Chaque niveau offre des privilèges specifiques et détermine le statut social du citoyen.

// ANTI-CITOYENS (-30 a -1 PL)

Individus sous surveillance constante | Brassards Noir, Bleu Connard, Beige

ANTI-CITOYEN NIVEAU 3

-21 a -30 PL

                                        BRASSARD: NOIR
                                    

NIVEAU CRITIQUE
Logement dans le CCH2
Surveillance constante

ANTI-CITOYEN NIVEAU 2

-11 a -20 PL

                                        BRASSARD: BLEU CONNARD
                                    

NIVEAU DANGER
Logement dans le CCH2
Restrictions severes

ANTI-CITOYEN NIVEAU 1

-1 a -10 PL

                                        BRASSARD: BEIGE
                                    

Logement dans le CCH4 (limite)
Pas de commerce
Surveillance requise

// CITOYENS (0 a 19 PL)

Statut de base | Aucun brassard | Droits limites

CITOYEN

0 a 19 PL

                                        PAS DE BRASSARD
                                    

Logement dans le CCH4
Ration de base
Acces limite
Commerce (Min 10PL)
Acces Courrier Admin (10PL+)

// RANGS DE LOYAUTE (20 a 300+ PL)

Progression loyaliste | Du Blanc au Platine

LOYALISTE NIVEAU 1

20 a 39 PL

                                        BRASSARD: BLANC
                                    

Logement dans le CCH 4
Ouvrir un commerce
Mallette autorisée
Courrier a l'Administrateur
Ration de niveau 1
Costume court
Acheter des cigarettes

LOYALISTE NIVEAU 2

40 a 59 PL

                                        BRASSARD: JAUNE
                                    

Logement dans le CCH 4
Ouvrir un commerce
Courrier a l'Administrateur
Ration de niveau 2
Costume court
Cigarette Electronique
Acheter des cigarettes

LOYALISTE NIVEAU 3

60 a 79 PL

                                        BRASSARD: BLEU
                                    

Logement dans le CCH 4
Ouvrir un commerce
Courrier a l'Administrateur
Ration de niveau 3
Costume court
Cigarette Electronique
Acheter des cigarettes

LOYALISTE NIVEAU 4

80 a 99 PL

                                        BRASSARD: ROUGE
                                    

ACCES NEXUS
Logement dans le CCH 1
Ouvrir un commerce
Courrier a l'Administrateur
Ration de niveau 4
Costume court et long
Se mettre en couple (N4 min)
Acces hall Nexus (danger/JW)
Droit de posseder un request
Cigarette Electronique

LOYALISTE NIVEAU 5

100 a 119 PL

                                        BRASSARD: VERT
                                    

Logement dans le CCH 1
Ouvrir un commerce
Courrier a l'Administrateur
Ration de niveau 5
Costume court et long
Se mettre en couple (N4 min)
Se marier
Acces hall Nexus (danger/JW)
Droit de posseder un request
Cigarette Electronique

LOYALISTE NIVEAU 6

120 a 299 PL

                                        BRASSARD: VIOLET
                                    

Logement dans le CCH 1
Ouvrir un commerce
Courrier a l'Administrateur
Ration de niveau 6
Costume court et long
Se mettre en couple / Se marier
Acces hall Nexus (danger/JW)
Droit de posseder un request
Pardon potentiel de l'Admin
Cigarette Electronique

LOYALISTE NIVEAU 7

300+ PL

                                        BRASSARD: BLEU PLATINE
                                    

Logement dans le CCH 1
Ouvrir un commerce
Courrier a l'Administrateur
Ration de niveau 7
Costume court et long
Se mettre en couple / Se marier
Acces hall Nexus (danger/JW)
Droit de posseder un request
Pardon potentiel de l'Admin
Cigarette Electronique

// ACCES NEXUS RESTREINT

L'acces au hall du Nexus requiert un NIVEAU 4 MINIMUM (80+ PL).

Seuls les citoyens ayant demontre une loyaute exceptionnelle peuvent beneficier de cette protection privilegiee.

UNION://PENAL_CODE.DATABASE_V7 CODE PÉNAL v7.2

CODE PÉNAL - VERDICTS INTERACTIFS

> SYSTÈME JUDICIAIRE // SANCTIONS COMBINE

⚖️

Code Pénal de la Metropolice Force — Référentiel officiel des verdicts et sanctions applicables selon la gravité de l'infraction.

🔍

⚠️ PROTOCOLE HIÉRARCHIQUE

En l'absence de haut grade connecté :VOUS DEVEZ APPLIQUER LE VERDICT MAXIMUM AUTORISÉ PAR VOTRE GRADE

RCT: AUCUN 05: MAX V5 04: MAX V5 03+: V7

1 CY

5 MIN

2 CY

10 MIN

3 CY

15 MIN

4 CY

20 MIN

NIVEAU 1 (CODE A)

-0 PL 0 CY AVERTISSEMENT

1 Courir (Plaza / Bâtiments)

2 Sautes (Usage abusif motricité)

3 Grimper / Escalades

4 Crier / Nuisance sonore

5 Se cacher

6 Défaut de carte CID

7 Danse/Chant non autorisé

8 Intrusion CCR

9 Langue non standard (Non FR)

10 Eau impropre (Fontaine P2)

ACTION : RÉÉDUCATION IMMÉDIATE

NIVEAU 2

-2 PL 1 CY DÉTENTION

1 Insultes

2 Nuire à autrui / Vociférant

3 Parler à une unité (sans perm)

4 Récidive Niveau 1 immédiate

5 Contrebande Niveau 1

6 Regroupement (-5 personnes)

7 Abus matériel Union (CWU)

8 Entraînement physique visible

9 Complicité

10 Provocation unité PC

ACTION : ARRESTATION

NIVEAU 3

-4 PL 2 CY DÉTENTION/SANCTION

1 Désobéissance directe

2 Vol / Larcin

3 Proximité cadavre/inconscient

4 Agression verbale PC

5 Zone Interdite

6 Regroupement majeur (+7 pers)

7 Perte de temps unité PC

8 Perturbation de travail

9 Usage Pétards

NIVEAU 4

-6 PL 3 CY

1 Pratique religieuse

2 Franchir zone Combine

3 Combativé / Rixe

4 Résistance arrestation

5 Vandalisme civil

NIVEAU 5

-8 PL 3 CY DÉTENTION

1 Acte sexuel / Reproduction

2 Infiltration QG CWU

3 Propagande Anti-Union

4 Contrebande Niveau 2

5 Mentir à une unité PC

6 Menace de mort envers une Unité PC

ACTION : INTERROGATOIRE MUSCLÉ

NIVEAU 6

-10 PL 4 CY DÉTENTION

1 Agression physique PC/CWU

2 Infiltration NEXUS

3 Vandalisme propriété Combine

4 Homicide

5 Prise d'otage

6 Cambriolage

7 Fuite Outland

8 Intrusion QG OTA

9 Menace envers le Consul

NIVEAU 7 (CAPITAL)

-31 PL - CY TERMINAL

1 -31 points DATA (Relocalisation)

2 Contrebande Niveau 3

3 Infiltration Bureau Administrateur

4 Meurtre Unité PC

5 Conspiration Rebelle

6 Divulgation secrets Milice

7 Imperfection Mentale/Physique [Uniquement définissable par une unité Helix ou un CWU DMS]

ACTION : AMPUTATION / STÉRILISATION

⚠️ ATTENTION : Si une infraction est répétée par la même personne, le verdict augmente de +2 NIVEAU à chaque récidive.

⚖️ DÉCRET — DROIT AU TRIBUNAL

LOYALISTES RANG 4+

Art. 1

Chaque loyaliste de rang 4 au moins a le droit à un procès, soit lorsqu'il est accusé d'un verdict deux ou plus, soit lorsqu'il a été lésé et demande une sanction ou une réparation. Dans ce second cas, il se plaint par courrier à l'Administrateur de Cité.

Art. 2

Le tribunal est composé d'un procureur, d'un secrétaire, et le cas échéant d'assesseurs. Il se réunit sur la convocation de l'Administrateur de Cité, qui juge les affaires lui étant présentées, et décide de la présence d'assesseurs, qu'il convoque pour le jugement.

Art. 3

Le Procureur de Cité 17 est nommé par décret administratif. Il instruit les plaintes lui étant adressées, et peut classer sans suite les contestations de verdict trois, lorsque la culpabilité du commettant est évidente. Il enquête à charge ou à décharge, et peut dans le cadre de ses enquêtes, lorsqu'elles ne sont pas interdites par l'Administrateur de Cité, réaliser toute opération utile à ses enquêtes. Il peut dans ce cadre s'appuyer sur le soutien de la Protection Civile, sans avoir de rapport hiérarchique avec elle. Celui-ci rédige un projet de décision, qu'il remet au secrétaire du tribunal ainsi qu'au Juge avant la délibération, auxquelles il prend part.

Art. 4

Le secrétaire du tribunal de Cité 17 est nommé par décret administratif. Il reçoit le projet de décision du Procureur, consigne les présents, les témoins, et les juges du procès, avant de retranscrire sur le même document la décision prise par la juridiction, qu'elle suive le projet du procureur, le dépasse, ou l'ignore.

Art. 5

Le Tribunal de Cité 17 statue sur la culpabilité du loyaliste ou de la personne qu'il met en cause. Celui-ci peut prendre toute décision concernant les parties au procès, en appliquant tout ou partie du verdict qu'il décide d'appliquer, ou en imposant toute sanction qu'il décidera, pécuniaire ou non. La Protection Civile s'assure de la pleine exécution de la sanction décidée par le tribunal, tant qu'elle n'est pas annulée par une décision contraire de l'Administrateur de Cité.

Art. 6

L'Administrateur de Cité, soit lors d'une audience sollicitée auprès de lui ou d'office, peut prendre une décision judiciaire concernant tout individu ayant reçu un verdict.

PROTOCOLES DE CONTREBANDE

CLASSIFICATION 3 NIVEAUX

Classification des objets de contrebande en 3 niveaux. Chaque niveau détermine la procédure à suivre lors d'une saisie.

🔍

📦

CnB 1

Mineure

Tenue non conforme
Eau de Javel
Lampe torche (sauf CWU)
Livres non-UU
Stock vivres (>4)
Ingrédients (>20)
Matériaux récup
Bombe peinture
Nourriture non-UU
Sac à dos / Baril
Équipement sport
Calculatrice
Export rations/eau
Boussole / Jumelles
Extincteur
E-cig (sauf Loy.)
Matériel entretien
Request (sauf L4+)

[ALERT]

CnB 2

Majeure

Radio portative
Printer
Matériel médical
Armes non-tranchantes
Pied de biche (Duke)
Menottes / Retenue
Narcotiques
Matière biologique
Jerrican essence
NVG (nocturne)
Kit crochetage
Cristal d'énergie
Carte CID volée
Tenue/Brass. CWU
Carte comm. illégale
Tenue Hazmat
Matraque / Taser

💀

CnB 3

Critique

Arme tranchante
Pied de biche (vrai)
Couteau / Hache
Armes à feu
Tenue Rebelle
Munitions
Protection corps
Kevlar énergétique
Carte accès Cartel
Explosifs
Matériel MPF
Combine Lock
Tourelle / Manhack

[POWER] PROCÉDURE

Saisie immédiate -> Stockage NEXUS -> Documentation CID + nature + date/heure -> Application verdict -> Transmission Canal D

PROCÉDURE D'INCARCÉRATION

SOP-INCARC // DÉTENTION & ESCALADE

INCARCÉRATION // PROTOCOLE STANDARD
► CHARGEMENT: SÉQUENCE_ARRESTATION / ESCALADE_DE_FORCE

/// SÉQUENCE D'ARRESTATION ///

5 ÉTAPES

CITATION DU VERDICT

Annoncer clairement le motif de formalisation au sujet.

"Citoyen, vous êtes arrêté pour [Code Arrestation : /Verdict]."

IMMOBILISATION & FOUILLE

Placer le sujet dos à vous. Signifier et appuyez sur F1 pour initier le menottage.

⚠️ La fouille n'est valide RP que si le sujet est positionné de dos.

INCARCÉRATION IMMÉDIATE (/jail)

Dès que le sujet entre en cellule, appliquer immédiatement la commande /jail. Déterminer le temps de détention selon le verdict, viser le sujet et appliquer la sentence.

/jail [Minutes] 📋

⚠️ PRIORITÉ ABSOLUE : Le /jail doit être la PREMIÈRE action effectuée en cellule. Trop d'unités commencent par la data et perdent du temps. Sécurisez le détenu d'abord.

MISE À JOUR DU CASIER (DATA)

Une fois le sujet incarcéré, consulter et mettre à jour son profil.

/viewdata [CID] 📋

-> Clic Droit -> Historique Loyauté -> Ajouter -> Sélectionner Pénal.

PROTOCOLE BRASSARD (404)

Une fois en cellule, fournir un brassard au détenu.

1. Retirer 150 Tokens via le bureau d'entretien (Caravane).
2. Récupérer le brassard à la réception.

NOTE : Si le sujet n'a pas 150T, noter le déficit et le soumettre (pas dépasser 250). Informer la suite de lui rajouter une indemnité.

► RÉSUMÉ COMMANDES LOG

[rp] Menotter / Fouiller (Sujet de dos uniquement)

/viewdata [CID] Accès au dossier & Ajout points de loyauté

/jail [Min] Envoyer en cellule (Viser le sujet)

/// PROCÉDURE D'ESCALADE DE FORCE ///

4 ÉTAPES

TRANSFERT & SCAN

Emmener l'individu à la Prison du Haut. Le forcer à se lever face au scanner pour identification biométrique.

CORRECTION PHYSIQUE (Non-Létale)

Si refus persistant, utiliser le Bâton Électrique pour contraindre l'individu (Coups d'avertissement).

MENACE LÉTALE

En cas d'échec, pointer l'arme de service (Feu) vers l'individu. Sommation finale.

AMPUTATION & SIGNALEMENT (FearRP)

Si l'individu ne réagit pas à la menace armée (Comportement "Super Héros") :

-> Abattre le sujet.
-> Créer un ticket administratif pour manquement aux règles (No FearRP).

► SYSTÈME COMMANDES EXS

/viewdata : Vérifier l'identité après application ou via la console data scanner. (Clic droit profil > Statut arm.)

/scandata : Si son CID n'apparaît pas, la date il est possible qu'il n'en a pas encore. Organiser la et refaire la commande.

/jail [Minutes] : Prononcer le sujet. Nécessité de viser la personne pour la scanner.

                            Ce document est basé sur la documentation officielle. Toute escalade de force doit être justifiée et documentée via rapport.
                        